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Explication de la régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs

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Les gestion­naires de flotte sont chargés de faire respecter la régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs. La régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs garantit la sécurité des conducteurs et des autres usagers de la route, en s'assurant que tous les conducteurs sont dans de bonnes dispo­si­tions pour conduire un véhicule. Elle encourage également une concurrence saine, car les gestion­naires ne peuvent pas obliger les conducteurs à conduire trop longtemps.

La régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs s'applique à de nombreux trans­por­teurs de marchan­dises et conducteurs de poids lourds qui opèrent des véhicules lourds de transport de marchan­dises.


Que dit la régle­men­tation européenne sur les heures de travail des conducteurs ?

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Que dit la régle­men­tation européenne sur les heures de travail des conducteurs ?

Les heures de conduite changent selon les régions, il vaut donc mieux les vérifier auprès de l'organisme local compétent. Toutefois, l'UE a imposé quelques règles de base concernant la régle­men­tation du temps de travail des conducteurs. En voici quelques-unes en détail :

Quelle est la régle­men­tation du temps de conduite des conducteurs ?

  • Limite quotidienne
    - 9 heures, prolon­geables jusqu'à 10 heures deux fois par semaine
  • Limite hebdo­ma­daire
    - Maximum de 56 heures
  • Limite sur deux semaines consé­cu­tives
    - Maximum de 90 heures

Quelle est la régle­men­tation du temps de repos des conducteurs ?

  • Les conducteurs doivent obliga­toi­rement prendre 45 minutes de pause après 4h30 de conduite (à moins que le conducteur n'opte pour une période de repos à la place).
  • Les pauses peuvent être coupées en deux (pauses fractionnées) : une pause de 15 minutes suivie d'une pause de 30 minutes. (Veuillez noter qu'elles doivent être prises dans cet ordre et que les conducteurs ne peuvent pas prendre la pause de 30 minutes avant celle de 15 minutes.)

Quelle est la régle­men­tation du temps de travail (conduite comprise) ?

  • Un maximum de 48 heures par semaine, modifiable selon la convention collective ou les accords du personnel. Voici plus d'infor­ma­tions sur le contrat de travail.
  • Un maximum de 60 heures de temps de travail sur une semaine (lorsque la limite de 48 heures par semaine n'est pas dépassée)
  • Un maximum de 10 heures en cas de travail de nuit

Qu'est-ce qui est considéré comme du temps de travail ?

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Qu'est-ce qui est considéré comme du temps de travail ?

Voici une liste des activités considérées comme du temps de travail par la législation :

  • Conduite
  • Formation des conducteurs
  • Chargement et déchar­gement, ainsi que surveillance du chargement et du déchar­gement
  • Nettoyage ou entretien du véhicule
  • Vérifi­ca­tions du véhicule et rapports quotidiens sur son état
  • Travail adminis­tratif ou obligations régle­men­taires telles que le téléchar­gement des données du tachygraphe
  • Tous les moments au cours desquels les conducteurs ne disposent pas librement de leur temps et toutes les périodes d'attente dont la durée est inconnue du conducteur

La durée des trajets domici­le-travail, ou les temps de pause ou de repos, ne sont pas considérés comme du temps de travail.du tra

Comment respecter la régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs

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Comment respecter la régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs

Les tachy­graphes numériques constituent un outil clé pour la régle­men­tation du temps de travail des conducteurs, qui permet aux gestion­naires de flotte de respecter la régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs. Les tachy­graphes numériques recueillent différents types de données, notamment (mais pas seulement) le numéro d'immatri­cu­lation du véhicule, les activités du conducteur (pauses et dispo­ni­bilité, par exemple) et les événements tels que les vitesses excessives, la conduite sans carte conducteur et les sabotages. Vous devez télécharger et analyser réguliè­rement les données issues des tachy­graphes numériques. Téléchargez les données du tachygraphe au moins tous les 28 jours pour chaque conducteur, et tous les 90 jours pour chaque véhicule.

Rendez-vous sur la page consacrée aux tachy­graphes numériques pour en savoir plus sur la façon dont les tachy­graphes numériques peuvent vous aider à respecter la régle­men­tation sur les heures de travail des conducteurs.

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