Si votre flotte inclut des autocars et des poids lourds, vous savez déjà que vous devez respecter la réglementation en matière de temps de travail des chauffeurs et de tachygraphe. Si vous ne le faites pas, vous vous exposez à d'importantes pénalités qui sont pour la plupart évitables grâce à l’utilisation du chronotachygraphe.
Malheureusement, les réglementations européennes à ce sujet sont assez complexes, et il n'est pas toujours facile de savoir quelles exigences de temps de conduite et de repos sont à respecter en fonction de la situation.
Chez Webfleet, nous aimons que les choses soient simples. C'est pourquoi nous avons créé un guide rapide traitant des tachygraphes et du respect des horaires de travail des chauffeurs: quel est l'objectif de ces règles, à quoi sert un chronotachygraphe digital, quelles sont les principales règles et comment gérer facilement la mise en conformité.
Webfleet : une plateforme unique pour tout gérer
En tant que gestionnaire d'une flotte de transport, beaucoup de tâches vous reviennent, telles que : les plannings, les parcours, la sécurité, les conducteurs, la conformité, la maintenance, le carburant, les coûts, etc. Ne serait-ce pas plus facile si vous pouviez tout faire sur une plateforme unique ?
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Guide relatif aux tachygraphes et au respect du temps de travail des chauffeurs
Quelle est la réglementation en France sur les chronotachygraphes ?
Depuis 1969, la loi française oblige la présence d’un chronotachygraphe dans les véhicules de transport. La réglementation est issue de loi nationales et européennes sur le suivi du temps de conduite des chauffeurs. Chaque véhicule de plus de 3.5 tonnes doit obligatoirement être équipé d’un tachygraphe.
D’un point de vue Européen, afin de faciliter l’harmonisation des réglementations nationales, le chronotachygraphe numérique est obligatoire pour faciliter le contrôle des chauffeurs étrangers à l’extérieur de leurs frontières.
En France, la législation oblige à un contrôle récurrent, tous les deux ans par un organisme agréé par l'État. C’est la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence et de la Consommation qui délivre l’attestation.
Quel est l'objectif de la réglementation en matière de temps de travail des chauffeurs ?
L'Union européenne a mis en place des limites sur le temps de travail et exige l'utilisation du chronotachygraphe numérique pour le surveiller pour deux raisons principales.
Tout d'abord, cela permet de s'assurer que les chauffeurs sont suffisamment reposés lorsqu'ils utilisent leur véhicule, assurant ainsi leur propre sécurité et celle des autres usagers de la route. Ensuite, cette réglementation encourage une concurrence saine, dans la mesure où une entreprise ne peut espérer faire mieux que ses concurrents, en forçant ses chauffeurs à surcharger leur planning.
Qu'est-ce qu'un chronotachygraphe numérique ?
Un chronotachygraphe numérique sert à enregistrer la durée des trajets des chauffeurs, leur vitesse et la distance parcourue. Ces appareils sont installés dans vos véhicules et commencent le suivi dès que les véhicules se déplacent.
Les tachygraphes analogiques sont utilisés depuis les années 1950, mais la loi impose désormais que tous les véhicules admissibles fabriqués dans l'Union européenne depuis 2006 soient équipés d'un chronotachygraphe en version numérique.
La technique la plus efficace pour récupérer et lire les données du chronotachygraphe est l’utilisation d’un boîtier télématique afin de les télécharger et les centraliser.
Depuis le 15 juin 2019, la législation a cependant évolué. Tous les nouveaux véhicules fabriqués depuis cette date doivent être équipés d'un tachygraphe intelligent. Ces appareils offrent plus de sécurité, une plus grande efficacité, une interface ouverte pour les services additionnels, et enfin un système dédié de communication de courte portée permettant de simplifier le processus d'inspection.
Qui sera pénalisé ?
S'il est prouvé qu'une entreprise ne respecte pas la réglementation sur le heures de travail des chauffeurs, elle peut se voir infliger une amende et, dans certains cas, les personnes concernées peuvent écoper d'une peine de prison. L'autorisation d'exercer peut également être révoquée. Les entreprises, les gestionnaires de flotte et les chauffeurs peuvent tous être tenus responsables en cas de transgression avérée. La personne chargée de la planification, en particulier, peut être jugée responsable si les tâches n'ont pas été correctement planifiées, tandis que la responsabilité du gestionnaire de flotte peut être engagée si les chauffeurs n'ont pas reçu une formation suffisante ou si les vérifications standard du temps de travail n'ont pas été effectuées. Des règles précises encadrent l’usage du chronotachygraphe. Les informations récoltées par le tachygraphe doivent être lues et transmises au siège social de l’employeur au moins une fois tous les trois mois. Le non-respect de cette règle entraîne 750 euros d’amende par jour. Pour des archives manquantes, le montant de la pénalité peut atteindre 1000 euros par jour et par infraction. De plus, en Europe, pour les données stockées sur la carte de conducteur, la lecture doit se faire au moins tous les 28 jours.
Quelles sont les principales règles à connaître ?
Temps de conduite
La réglementation précise le nombre d'heures que vos chauffeurs peuvent passer sur la route sur une période de deux semaines, d'une semaine et d'une journée.
Période Temps de conduite maximum par conducteur Un jour 9 heures Une semaine 56 heures Deux semaines 90 heures Temps de conduite et repos hebdomadaire
Chaque semaine de travail, un conducteur doit se reposer pendant au moins 45 heures. Cette période de repos doit commencer au moins six jours après la fin de la précédente période de repos du chauffeur.
Les chauffeurs ont cependant la possibilité de diminuer la durée de la période de repos hebdomadaire. Dans les six jours qui suivent la fin de sa dernière période de repos hebdomadaire, les chauffeurs peuvent prendre une période de repos réduite de 24 heures minimum. Cette réduction doit ensuite être compensée en une période unique avant la fin de la troisième semaine suivant la semaine de la réduction, en s'ajoutant à une période de repos supplémentaire de 9 heures minimum.
Les heures de repos hebdomadaires doivent être prises consécutivement, et le conducteur ne doit exercer aucune autre activité professionnelle pendant cette période.
Pauses et repos journaliers
Toutes les 4,5 heures de conduite, les chauffeurs doivent prendre une pause de 45 minutes minimum. Ces 45 minutes peuvent être consécutives ou divisées en deux pauses plus courtes (une de 30 minutes et une de 15 minutes).
Chaque conducteur doit bénéficier d'une période de repos de 11 heures minimum par jour. Ces heures peuvent être prises en une seule période de repos ou divisées en deux périodes plus courtes, auquel cas le nombre d'heures total doit être de 12 heures de repos (une pause de 3 heures et une pause de 9 heures).
Les chauffeurs peuvent également diminuer cette période de repos à 9 heures, 3 jours par semaine.
Le repos journalier doit être pris en totalité dans les 24 heures qui suivent la dernière période de repos du conducteur.
Téléchargement des données du chronotachygraphe
Les données issues des véhicules et des cartes conducteur doivent être regroupées et analysées régulièrement (au moins tous les 28 jours pour chaque chauffeur et au moins tous les 90 jours pour chaque véhicule).
Comment assurer le respect de la réglementation sur le temps de travail des chauffeurs avec un chronotachygraphe digital?
Depuis toujours, les chauffeurs du secteur du transport routier longue distance font un suivi manuel de plage horaire de travail. Les résultats sont loin d'être idéaux. Il arrive fréquemment que les chauffeurs, très occupés, se trompent lorsqu'ils remplissent leur formulaire, ce qui engendre par la suite des problèmes administratifs pour les gestionnaires de flotte. En raison de la quantité de tâches manuelles requises pour conserver un historique des données du chronotachygraphe, les inspections peuvent en outre se transformer en processus lents et stressants.
C'est pourquoi de plus en plus d'entreprises se tournent vers la numérisation des données du chronotachygraphe pour assurer leur conformité. Et c'est pour cette raison que Webfleet a créé Tachograph Manager. En téléchargeant à distance toutes les données pertinentes du chronotachygraphe, en les stockant, puis en les affichant sur un dashboard clair et intuitif, ce système constitue une solution de chronotachygraphe numérique complète pour simplifier la mise en conformité et accélérer les inspections.