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Régle­men­tation en matière de temps de travail des chauffeurs : définition, règles et tachygraphe numérique

Comment tout gérer en toute simplicité

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Régle­men­tation en matière de temps de travail des chauffeurs : définition, règles et tachygraphe numérique

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Si votre flotte inclut des autocars et des poids lourds , vous savez déjà que vous devez respecter la régle­men­tation en matière de temps de travail des chauffeurs. Si vous ne le faites pas, vous vous exposez à d'importantes pénalités.

Malheu­reu­sement, les régle­men­ta­tions européennes à ce sujet sont assez complexes, et il n'est pas toujours facile de savoir quelles exigences de temps de conduite et de repos sont à respecter en fonction de la situation.

Chez Webfleet Solutions, nous aimons que les choses soient simples. C'est pourquoi nous avons créé un guide rapide traitant des tachy­graphes et du respect du temps de travail des chauffeurs: quel est l'objectif de ces règles, à quoi sert un chrono­ta­chy­graphe digital, quelles sont les principales règles et comment gérer facilement la mise en conformité.

Guide relatif aux tachy­graphes et au respect du temps de travail des chauffeurs

Quel est l'objectif de la régle­men­tation en matière de temps de travail des chauffeurs ?

L'Union européenne a mis en place des limites sur le temps de travail et exige l'utilisation du tachygraphe digital pour le surveiller pour deux raisons principales.

Dans un premier temps, cela permet de s'assurer que les chauffeurs sont suffi­samment reposés lorsqu'ils utilisent leur véhicule, assurant ainsi leur propre sécurité et celle des autres usagers de la route. Dans un second temps, cette régle­men­tation encourage une concurrence saine, dans la mesure où une entreprise ne peut espérer faire mieux que ses concurrents, en forçant ses chauffeurs à surcharger leur planning.

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Qu'est-ce qu'un tachygraphe digital ?

Les tachy­graphes digitaux servent à enregistrer la durée des trajets des chauffeurs, leur vitesse et la distance parcourue. Ils sont installés dans vos véhicules et commencent le suivi dès que les véhicules se déplacent.

Les tachy­graphes analogiques sont utilisés depuis les années 1950, mais la loi impose désormais que tous les véhicules admissibles fabriqués dans l'Union européenne depuis 2006 soient équipés d'un tachygraphe numérique.

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Depuis le 15 juin 2019, la législation a cependant évolué. Tous les nouveaux véhicules fabriqués depuis cette date doivent être équipés d'un tachygraphe intelligent. Ces appareils offrent plus de sécurité, une plus grande efficacité, une interface ouverte pour les services additionnels, et enfin un système dédié de commu­ni­cation de courte portée permettant de simplifier le processus d'inspection.

Qui sera pénalisé ?

S'il est prouvé qu'une entreprise ne respecte pas la régle­men­tation sur le temps de travail des chauffeurs, elle peut se voir infliger une amende et, dans certains cas, les personnes concernées peuvent écoper d'une peine de prison. L'autori­sation d'exercer peut également être révoquée. Les entreprises, les gestion­naires de flotte et les chauffeurs peuvent tous être tenus respon­sables en cas de trans­gression avérée. La personne chargée de la plani­fi­cation, en particulier, peut être jugée responsable si les tâches n'ont pas été correc­tement planifiées, tandis que la respon­sa­bilité du gestion­naire de flotte peut être engagée si les chauffeurs n'ont pas reçu une formation suffisante ou si les vérifi­ca­tions standard du temps de travail n'ont pas été effectuées.

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Quelles sont les principales règles à connaître ?

  • Temps de conduite

    La régle­men­tation précise le nombre d'heures que vos chauffeurs peuvent passer sur la route sur une période de deux semaines, d'une semaine et d'une journée.

    PériodeTemps de conduite maximum par conducteur
    Un jour9 heures
    Une semaine56 heures
    Deux semaines90 heures
  • Temps de conduite et repos hebdo­ma­daire

    Chaque semaine de travail, les chauffeurs doivent se reposer pendant au moins 45 heures. Cette période de repos doit commencer au moins six jours après la fin de la précédente période de repos du chauffeur.

    Les chauffeurs ont cependant la possibilité de diminuer la durée de la période de repos hebdo­ma­daire. Dans les six jours qui suivent la fin de sa dernière période de repos hebdo­ma­daire, les chauffeurs peuvent prendre une période de repos réduite de 24 heures minimum. Cette réduction doit ensuite être compensée en une période unique avant la fin de la troisième semaine suivant la semaine de la réduction, en s'ajoutant à une période de repos supplé­men­taire de 9 heures minimum.

    Les heures de repos hebdo­ma­daires doivent être prises consé­cu­ti­vement, et le chauffeur ne doit exercer aucune autre activité profes­sion­nelle pendant cette période.

  • Pauses et repos journaliers

    Toutes les 4,5 heures de conduite, les chauffeurs doivent prendre une pause de 45 minutes minimum. Ces 45 minutes peuvent être consé­cu­tives ou divisées en deux pauses plus courtes (une de 30 minutes et une de 15 minutes).

    Chaque chauffeur doit bénéficier d'une période de repos de 11 heures minimum par jour. Ces heures peuvent être prises en une seule période de repos ou divisées en deux périodes plus courtes, auquel cas le nombre d'heures total doit être de 12 heures de repos (une pause de 3 heures et une pause de 9 heures).

    Les chauffeurs peuvent également diminuer cette période de repos à 9 heures, 3 jours par semaine.

    Le repos journalier doit être pris en totalité dans les 24 heures qui suivent la dernière période de repos du chauffeur.

  • Téléchar­gement des données du tachygraphe digital

    Les données issues des véhicules et des cartes conducteur doivent être regroupées et analysées réguliè­rement (au moins tous les 28 jours pour chaque chauffeur et au moins tous les 90 jours pour chaque véhicule).

Comment assurer le respect de la régle­men­tation sur le temps de travail des chauffeurs avec un chrono­ta­chy­graphe digital?

Depuis toujours, les chauffeurs du secteur du transport routier longue distance font un suivi manuel de leur temps de travail. Les résultats sont loin d'être idéaux. Il arrive fréquemment que les chauffeurs, très occupés, se trompent lorsqu'ils remplissent leur formulaire, ce qui engendre par la suite des problèmes adminis­tratifs pour les gestion­naires de flotte. En raison de la quantité de tâches manuelles requises pour conserver un historique des données du tachygraphe, les inspections peuvent en outre se transformer en processus lents et stressants.

C'est pourquoi de plus en plus d'entreprises se tournent vers la numéri­sation pour assurer leur conformité. Et c'est pour cette raison que Webfleet Solutions a créé Tachograph Manager. En téléchar­geant à distance toutes les données de tachygraphe pertinentes, en les stockant, puis en les affichant sur un dashboard clair et intuitif, ce système constitue une solution de tachygraphe numérique complète de bout en bout, pour simplifier la mise en conformité et accélérer les inspections.

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