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Réglementation en matière de temps de travail des chauffeurs : définition, règles et tachygraphe numérique

Comment tout gérer en toute simplicité

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Réglementation en matière de temps de travail des chauffeurs : définition, règles et tachygraphe numérique

Comment tout gérer en toute simplicité

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Si votre flotte inclut des autocars et des poids lourds, vous savez déjà que vous devez respecter la réglementation en matière de temps de travail des chauffeurs. Si vous ne le faites pas, vous vous exposez à d'importantes pénalités.

Malheureusement, les réglementations européennes à ce sujet sont assez complexes, et il n'est pas toujours facile de savoir quelles exigences respecter en fonction de la situation.

Chez Webfleet Solutions,, nous aimons que les choses soient simples. C'est pourquoi nous avons créé un guide rapide traitant des tachygraphes et du respect du temps de travail des chauffeurs : quel est l'objectif de ces règles, à quoi sert un tachygraphe, quelles sont les principales règles et comment gérer facilement la mise en conformité.

Guide relatif aux tachygraphes et au respect du temps de travail des chauffeurs

Quel est l'objectif de la réglementation en matière de temps de travail des chauffeurs ?

L'Union européenne a mis en place des limites sur le temps de travail et exige l'utilisation de tachygraphes pour le surveiller pour deux raisons principales.

Dans un premier temps, cela permet de s'assurer que les chauffeurs sont suffisamment reposés lorsqu'ils utilisent leur véhicule, assurant ainsi leur propre sécurité et celle des autres usagers de la route. Dans un second temps, cette réglementation encourage une concurrence saine, dans la mesure où une entreprise ne peut espérer faire mieux que ses concurrents, en forçant ses chauffeurs à surcharger leur planning.

road safety first
vdo digital tachograph

Qu'est-ce qu'un tachygraphe ?

Les tachygraphes servent à enregistrer la durée des trajets des chauffeurs, leur vitesse et la distance parcourue. Ils sont installés dans vos véhicules et commencent le suivi dès que les véhicules se déplacent.

Les tachygraphes analogiques sont utilisés depuis les années 1950, mais la loi impose désormais que tous les véhicules admissibles fabriqués dans l'Union européenne depuis 2005 soient équipés d'un tachygraphe numérique.

À compter de mi-juin 2019, la législation va cependant de nouveau évoluer. Tous les nouveaux véhicules fabriqués à partir de cette date devront être équipés d'un tachygraphe intelligent. Ces appareils offrent une sécurité accrue, une plus grande efficacité, une interface ouverte pour les services supplémentaires, et enfin un système dédié de communication de courte portée permettant de simplifier le processus d'inspection.

Qui sera pénalisé ?

S'il est prouvé qu'une entreprise ne respecte pas la réglementation sur le temps de travail des chauffeurs, elle peut se voir infliger une amende et, dans certains cas, les personnes concernées peuvent écoper d'une peine de prison. L'autorisation d'exercer peut également être révoquée. Les entreprises, les gestionnaires de flotte et les chauffeurs peuvent tous être tenus responsables en cas de transgression avérée. La personne chargée de la planification, en particulier, peut être jugée responsable si les tâches n'ont pas été correctement planifiées, tandis que la responsabilité du gestionnaire de flotte peut être engagée si les chauffeurs n'ont pas reçu une formation suffisante ou si les vérifications standard du temps de travail n'ont pas été effectuées.

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Quelles sont les principales règles à connaître ?

  • Temps de conduite

    La réglementation précise le nombre d'heures que vos chauffeurs peuvent passer sur la route sur une période de deux semaines, d'une semaine et d'une journée.

    PériodeTemps de conduite maximum par conducteur
    Un jour9 heures
    Une semaine56 heures
    Deux semaines90 heures
  • Repos hebdomadaire

    Chaque semaine de travail, les chauffeurs doivent se reposer pendant au moins 45 heures. Cette période de repos doit commencer au moins six jours après la fin de la précédente période de repos du chauffeur.

    Les chauffeurs ont cependant la possibilité de diminuer la durée de la période de repos hebdomadaire. Dans les six jours qui suivent la fin de sa dernière période de repos hebdomadaire, le chauffeur peut prendre une période de repos réduite de 24 heures minimum. Cette réduction doit ensuite être compensée en une période unique avant la fin de la troisième semaine suivant la semaine de la réduction, en s'ajoutant à une période de repos supplémentaire de 9 heures minimum.

    Les heures de repos hebdomadaires doivent être prises consécutivement, et le chauffeur ne doit exercer aucune autre activité professionnelle pendant cette période.

  • Pauses et repos journaliers

    Toutes les 4,5 heures de conduite, les chauffeurs doivent prendre une pause de 45 minutes minimum. Ces 45 minutes peuvent être consécutives ou divisées en deux pauses plus courtes (une de 30 minutes et une de 15 minutes).

    Chaque chauffeur doit bénéficier d'une période de repos de 11 heures minimum par jour. Ces heures peuvent être prises en une seule période de repos ou divisées en deux périodes plus courtes, auquel cas le nombre d'heures total doit être de 12 heures de repos (une pause de 3 heures et une pause de 9 heures).

    Les chauffeurs peuvent également diminuer cette période de repos à 9 heures, 3 jours par semaine.

    Le repos journalier doit être pris en totalité dans les 24 heures qui suivent la dernière période de repos du chauffeur.

  • Téléchargement des données

    Les données issues des véhicules et des cartes conducteur doivent être regroupées et analysées régulièrement (au moins tous les 28 jours pour chaque chauffeur et au moins tous les 90 jours pour chaque véhicule).

Comment assurer le respect de la réglementation sur le temps de travail des chauffeurs ?

Depuis toujours, les chauffeurs du secteur du transport routier longue distance font un suivi manuel de leur temps de travail. Les résultats sont loin d'être idéaux. Il arrive fréquemment que les chauffeurs, très occupés, se trompent lorsqu'ils remplissent leur formulaire, ce qui engendre par la suite des problèmes administratifs pour les gestionnaires de flotte. En raison de la quantité de tâches manuelles requises pour conserver un historique des données du tachygraphe, les inspections peuvent en outre se transformer en processus lents et stressants.

C'est pourquoi de plus en plus d'entreprises se tournent vers la numérisation pour assurer leur conformité. Et c'est pour cette raison que Webfleet Solutions a créé Tachograph Manager. En téléchargeant à distance toutes les données de tachygraphe pertinentes, en les stockant, puis en les affichant sur un dashboard clair et intuitif, ce système constitue une solution de tachygraphe numérique complète de bout en bout, pour simplifier la mise en conformité et accélérer les inspections.

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