La norme EURO est une norme environnementale visant à limiter les émissions de gaz polluant des véhicules en circulation dans la zone Euro. Depuis sa mise en place en 1992, 7 réglementations ont été mises en place (Euro 1 à Euro 7). Découvrez comment connaître la norme Euro de votre véhicule.
Qu’il s’agisse d’un trajet avec une voiture personnelle ou avec un véhicule professionnel, les émissions des gaz d’échappement des véhicules thermiques (moteurs essence et diesel) impactent la qualité de l’air et génèrent de la pollution atmosphérique. La norme EURO est un dipositif législatif mis en place par l’Union Européenne pour limiter ces émissions.
Définition : Qu’est-ce que la norme Euro ?
Les normes d’émission de l’UE ont été fixées pour réduire l’impact négatif des polluants émis par les véhicules à moteur thermique sur l’environnement. Il s’agit d’une norme envrionnementale établie par l’Union Européenne (UE), définissant une limite d’émissions nocives dans les gaz d’échappement pour les nouveaux véhicules équipés de moteurs à combustion interne. Ces limites varient selon le type de véhicule, d’autres normes d’émission s’appliquent aux voitures particulières, aux camions ou autocars.
Comment connaître la norme Euro de votre véhicule ?
La norme Euro est une mention inscrite à la section V9 du certificat d’immatriculation d’un véhicule (carte grise). Si la carte grise n’indique pas la norme Euro, il convient de regarder la date de première immatriculation du véhicule (section B de la carte grise) et de se référer aux 2 tableaux ci-dessous pour véhicules essences et véhicules diesel.
Tableau des Normes d’émission EURO – Voiture essence
Valeurs des émissions de gaz d’échappement des voitures particulières équipées d’une motorisation essence
| Standard | Homologation de nouveaux modèles | Premier enregistrement dans l’UE | Monoxyde de carbone CO (g/km) | HC hydrocarbures (g/km) | Oxydes d’azote NOx (g/km) | Hydrocarbures + oxydes d’azote HC+NOx (g/km) | Masse de particules PM (g/km) | Nombre de particules PN (1/km) |
| Euro 1 | 1.07.1992 | 1.01.1993 | 2,72 (3,16) | – | – | 0,97 (1,13) | – | – |
| Euro 2 | 1.01.1996 | 1.01.1997 | 2,2 | – | – | 0,5 | – | – |
| Euro 3 | 1.01.2000 | 1.01.2001 | 2,3 | 0,2 | 0,15 | – | – | – |
| Euro 4 | 1.01.2005 | 1.01.2006 | 1,0 | 0,1 | 0,08 | – | – | – |
| Euro 5 | 1.09.2009 | 1.01.2011 | 1,0 | 0,1 | 0,06 | – | 0,005 | – |
| Euro 6 | 1.09.2014 | 1.09.2015 | 1,0 | 0,1 | 0,06 | – | 0,005 | 6,0 x 1011 |
| Euro 6c | 1.09.2017 | 1.09.2018 | 1,0 | 0,1 | 0,06 | – | 0,0045 | 6,0 x 1011 |
| Euro 6j TEMP | 1.09.2017 | 1.09.2019 | 1,0 | 0,1 | 0,06 | – | 0,0045 | 6,0 x 1011 |
| Euro 6j | 1.01.2020 | 1.09.2021 | 1,0 | 0,1 | 0,06 | – | 0,0045 | 6,0 x 1011 |
Normes d’émission de l’UE
Tableau des Normes d’émission EURO – Voiture diesel
Valeurs des émissions de gaz d’échappement des voitures particulières équipées d’une motorisation diesel
| Standard | Homologation de nouveaux modèles | Premier enregistrement dans l’UE | Monoxyde de carbone CO (g/km) | HC hydrocarbures (g/km) | Oxydes d’azote NOx (g/km) | Hydrocarbures + oxydes d’azote HC+NOx (g/km) | Masse de particules PM (g/km) | Nombre de particules PN (1/km) |
| Euro 1 | 1.07.1992 | 1.01.1993 | 2,72 (3,16) | – | – | 0,97 (1,13) | 0,14 (0,18) | – |
| Euro 2 | 1.01.1996 | 1.01.1997 | 1,0 | – | – | 0,7 | 0,08 | – |
| Euro 3 | 1.01.2000 | 1.01.2001 | 0,66 | – | 0,5 | 0,56 | 0,05 | – |
| Euro 4 | 1.01.2005 | 1.01.2006 | 0,5 | – | 0,25 | 0,3 | 0,025 | – |
| Euro 5 | 1.09.2009 | 1.01.2011 | 0,5 | – | 0,18 | 0,23 | 0,005 | 6,0 x 1011 |
| Euro 6 | 1.09.2014 | 1.09.2015 | 0,5 | – | 0.08 | 0,17 | 0,005 | 6,0 x 1011 |
| Euro 6c | 1.09.2017 | 1.09.2018 | 0,5 | – | 0.08 | 0,17 | 0,005 | 6,0 x 1011 |
| Euro 6j TEMP | 1.09.2017 | 1.09.2019 | 0,5 | – | 0.08 | 0,17 | 0,005 | 6,0 x 1011 |
| Euro 6j | 1.01.2020 | 1.09.2021 | 0,5 | – | 0.08 | 0,17 | 0,005 | 6,0 x 1011 |
Normes d’émission de l’UE
De EURO 1 à EURO 7
Norme d’émission Euro 1
Entrée en vigueur en 1992, la norme d’émission EURO 1 s’applique aux voitures particulières et aux véhicules utilitaires légers (VUL). Cette norme introduit une limite d’émission pour le monoxyde de carbone (CO), les hydrocarbures (HC) et les oxydes d’azote (NOx) et stipule que les véhicules doivent respectent une limite d’émission afin de pouvoir être mis sur le marché. Les constructeurs automobiles ont l’obligation d’équiper chaque véhicule neuf de pots catalytiques afin que les émissions soient plus faibles.
La norme d’émission EURO 1 a été la première étape vers la réduction des émissions de gaz d’échappement de véhicule à moteur, et son application a conduit à l’introduction de normes de plus en plus restrictives au cours des années suivantes.
Norme d’émission Euro 2
En 1997, la norme EURO 2 entre en vigueur. Cette norme s’inscrit dans la continuité de la norme EURO 1 et introduit un règlement plus stricte en matière d’émissions de gaz d’échappement. EURO 2 introduit pour la première fois des exigences relatives aux émissions de particules (PM). Ce règlement impose également des restrictions plus élevées aux moteurs à carburant diesel, avec pour pbjectif une réduction de 65% des émissions de monoxyde de carbone en moins que sous EURO 1 pour cette motorisation.
Norme d’émission Euro 3
La norme EURO 3 est en vigueur depuis 2001. C’est la premier texte à définir une limite d’émissions différente par carburant pour les motorisations essence et diesel. L’introduction de la norme EURO 3 a été une autre étape importante dans la réduction des émissions et a influencé le développement de la technologie des moteurs et des systèmes d’épuration des gaz d’échappement.
Norme d’émission Euro 4
La norme EURO 4 est entrée en vigueur en 2006. Cette norme a introduit des exigences d’émission de monoxyde de carbone encore plus strictes que les normes précédentes. Cependant, il exempte les véhicules à moteur à allumage (essence) des normes d’émission de particules.
Norme d’émission Euro 5
En 2009, la norme EURO 5 est introduite, mais elle entre en vigueur en 2011. Pour les moteurs à carburant diesel, les émissions de particules admissibles sont réduites par cinq. Grâce à cette norme, toutes les nouvelles voitures diesel ont été équipées de filtres à particules diesel (FAP).
Norme d’émission Euro 6
Il s’agit de la norme d’émission actuelle, qui a été introduite en 2014. La norme EURO 6 a subi d’autres modifications en 2018 (Euro 6c), 2019 (Euro 6d Temp) et 2021 (Euro 6d). La norme Euro 6d Temp (norme provisoire) concerne principalement le changement dans la façon dont les tests sont effectués – la préparation des voitures par les constructeurs pour la nouvelle mesure des émissions de gaz d’échappement. En 2022, la norme ISC-FCM 6d est entrée en vigueur.
Norme d’émission Euro 7
L’introduction de la norme EURO 7 est actuellement prévue pour 2025, mais pourrait changer en fonction de l’avancement des travaux de la Commission européenne. Elle vise notamment à réduire les émissions de 37 % pour les voitures particulières, et pour les camions et les autobus de 56 % en moyenne par rapport à la norme précédente.
Avec chaque nouvelle norme d’émission, les limites d’émission sont réduites, ce qui impose de plus en plus d’exigences aux constructeurs automobiles et les oblige à améliorer constamment les technologies utilisées dans les véhicules.
Quelles sont les sanctions en cas de non-respect des normes d’émission de l’UE?
La limite d’émissions de gaz d’échappement est actuellement de 95 g de CO2/km. Si un véhicule ne respecte pas cette norme, des sanctions extrêmement sévères attendent les fabricants. À l’heure actuelle, le constructeur d’un modèle donné doit payer une amende de 95 euros pour chaque gramme de CO2 au-dessus de la norme sur toutes les voitures vendues. À l’échelle d’un seul groupe et de l’ensemble de ses ventes, l’amende peut atteindre des millions, voire des milliards d’euros.
Normes d’émissions et gestion du parc automobile
Les règlements de l’UE sur les normes d’émission EURO concernent principalement les constructeurs automobiles. Cependant, les gestionnaires et les propriétaires de flottes doivent garder à l’esprit les changements à venir lors de la planification des investissements dans les entreprises de transport.
Avec la solution télématique Webfleet, ils peuvent suivre les émissions de chaque véhicule (voiture, véhicule utilitaire léger, camion) de leur flotte et réduire la consommation de carburant. Grâce aux rapports OptiDrive, ils peuvent en apprendre davantage sur le style de conduite de chaque conducteur et les accompagner vers une conduite plus économique ou à passer. Enfin, la suite télématique Webfleet offre tous les outils nécessaires pour électrifier sa flotte et remplacer les véhicules thermiques par des véhicules électriques.
A ce titre, il convient de rappeler qu’en France s’applique le contexte spécique des obligations la loi LOM envers les entreprises et flottes automobiles qui prévoit la mise en place de zones à faible émission (ZFE-m) ainsi que l’obligation pour les entreprises de plus de 50 collaborateurs et disposant d’une flotte de plus de 100 véhicules d’acquérir, lors du renouvellement annuel de leur parc automobile, des véhicules à faibles émissions (véhicules électriques, véhicules hybrides rechargeables).
En prenant dès aujourd’hui des mesures pour réduire les émissions de CO2, les entreprises disposant d’une flottes de véhicules peuvent participer à la diminution de la pollution atmosphérique et contribuer à des pratiques plus durables pour l’environnement.
